Capital : 1.000 €
Objet : La société à pour objet l'exercice de la profession d'architecte, d'urbaniste et de paysagiste, en particulier de la fonction de maître d'œuvre et toutes missions de rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace..
Président : M. BASILE Antoine, 190 rue Etienne Marcel 93170 BAGNOLET
Admission aux assemblées : Tout actionnaire peut participer aux assemblées sur justification de son identité et de l'inscription en compte de ses actions : chaque action donne droit à une voix.
Cession et transmission des actions: Les cessions d'actions qu'elle soit entre les associés ou avec des tiers onéreux ou gratuit ne peuvent être réalisées qu'avec le consentement de la majorité des associés représentant au moins les deux tiers des actions (Article 13-4 de la loi sur l'architecture)
Durée : 99 ans à compter de l'immatriculation au RCS de BOBIGNY
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